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Jeu de rôle adapté du jeu de rôle Cyberpunk de Talsorian Games utilisant un forum en ligne.
 
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 Législation - Crimes délits et peines

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Meujeu
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MessageSujet: Législation - Crimes délits et peines   Mar 23 Oct - 21:20

LEGISLATION DANS LA ZAC

Vous trouverez ici les principales lois et autres règlements en vigueur dans la Zone autonome corporatiste de Kindust.
Chaque post s'attachera à décrire une catégorie spécifique ou un point de la législation en particulier.

Index :

Distinction : autorisation, enregistrement, déclaration et interdiction
Crimes et peines
Arme
Cybernétique

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Dernière édition par le Ven 26 Oct - 23:26, édité 3 fois
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MessageSujet: Re: Législation - Crimes délits et peines   Mar 23 Oct - 21:41

Distinction entre l'autorisation, l'enregistrement, la déclaration et l'interdiction.

Cette distinction est assez essentiel pour les personnages elle détermine ce qu'ils risquent en enfreignant une loi. Cette distinction concerne avant tout les possessions, tels que la cybernétiques, les programmes et cyberconsoles, les armes, les drogues ou médicaments et parfois certaines autres produits.

Autorisation : Ben c'est tout simplement autorisé, vous pouvez l'acheter librement sans condition particulière. Par exemple on ne vous demandera pas votre permis pour vous vendre un véhicule d'occase.

Enregistrement : lors de l'achat vous devez présenter une pièce d'identité suffisante pour faire celui-ci, si le vendeur a un doute il peut refuser de vous vendre l'objet en question. Avant la vente il prend des données de votre pièce d'identité et les enregistre avec le numéro d'identification du produit.
Le vendeur peut en effet être tenu responsable de l'utilisation de l'objet. Toutefois il sera rare que la police vous demande de prouver que vous avez été enregistré pour cet achat. Attention beaucoup de commerçant font ces enregistrements en ligne et ils sont donc d'autant plus facilement consultables.

Déclaration : Il s'agit là en général de possessions jugées particulièrement dangereuses tels que certains implants cybernétiques par leur dangerosité ou leur tendance à vous transformer en cyberpsycho, on préfère savoir qui en possède comme ça juste au cas avec l'adresse aussi s'il vous plait.
En fait il faut faire une déclaration auprès d'un commissariat qui peut vous délivrer ou non une autorisation écrite (la décision peut être contestée devant un tribunal.) Muni de ce formulaire le personnage est légalement enregistré auprès des services concernés et il peut acquérir en toute légalité l'objet.
Pour certaines possession des conditions plus restrictives peuvent légalement être imposées.

Interdiction : C'est interdit, illégal pas d'exception, pour personne. Enfin c'es surtout dur d'interdire quelque chose à certains comme une méga corporation d'avoir une armée et des armes lourdes ou à un état de développer des armes biologiques.

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MessageSujet: Re: Législation - Crimes délits et peines   Mar 23 Oct - 23:15

Crimes et peines :

Achat, recel et possession de matériel volé : Réstitution ddes biens volés ou remboursement au prix du neuf. Amende de 150$ et/ou 1 mois à 1 an de prison.

Conduite contraire aux bonnes moeurs : Amende de 50$ et une semaine maximum de détention.

Piratage informatique : 150$ d'amende et/ou jusqu'à 1 an de prison (partout ailleurs 5 ans.)

Vol simple ( valeur de 150$ max) : Réstitution des biens volés ou remboursement au prix du neuf. De 1 mois à 1 ans de prison.

Ivresse sur la voie publique : 50 à 300$ d'amende.

Entraves à la justice : 1 mois à 1 an de prison.

Infraction au code de la route
: 50 à 3500$ d'amende et/ou jusqu'à 1 ans de prison. (La peine d'emprisonnement est plus faible qu'ailleurs car tout le monde ou presque possède une voiture à Kindust, il faut donc une certaine tolérance en rapport avec la culture.)

Vol d'automobile : 1 à 10 ans de prison ou bânissement. (La sanction est ici plus forte que dans bien d'autres endroits en raison de la culture de Kindust ou tout un chacun possède un véhicule.

Cambriolage : Réstitution du matériel complet ou remboursement au prix du neuf. Peine de 1 à 6 ans de prison.

Escroquerie : Réstitution des biens volés ou remboursement au prix du neuf. 1 à 20 ans de prison.

Possession de cybermatériel sans autorisation (enregistrement ou déclaration) : Confiscation et 300 à 1500$ d'amende et/ou 1 mois à 1 an de prison.

Prostitution et vice non commercialisé : Amende de 100 à 5000$ et une semaine à 2 ans de prison pour proxénétisme.

Délit de port d'arme : Confication, amende 300 à 3000$, 1 mois à 10 ans de prison.

Incendie volontaire : 1 à 20 ans de prison ou de psychobloc (à Ondolo les cours décrêtent quasi systèmatiquement une peinde en psychobloc.)

Aggression : 1 à 7 mois de prison.

Corruption de fonctionnaire : 1 à 6 mois de prison.

Détournement de fond
: Réstitution des biens volés ou remboursement au prix du neuf. 1 à 20 ans de prison et bânissement (spécificité de la Zone Autonome Corporatiste contre le petit personnel indélicat.)

Vol qualifié (valeur supérieur à 150$) : Réstitution des biens volés ou remboursement au prix du neuf. 1 à 20 ans de prison.

Viol : 1 à 5 ans de prison ou psychobloc.

Emeute : 1 mois à 1 an de prison et/ou bânissement.

Vol avec voie de fait : Réstitution des biens volés ou remboursement au prix du neuf. 1 à 20 ans de prison.

Coups et blessures : 1 à 7 ans de prison.

Attaque à main armée
: Réstitution des biens volés ou remboursement au prix du neuf. 4 à 15 ans de prison.

Extorsion : 1 à 15 ans de prison.

Jeux d'argent illicite : 1500$ et plus et jusqu'à 1 an de prison.

Trafic de type C : Confiscation et 1 à 10 ans de prison.

Contrefaçon : 6 à 10 ans de prison et parfois bânissement (surtout appliqué dans le cas de contrefaçons visant des prduits de corporations installées à Kindust.)

Lois sur l'environnement : 1500$ et plus, jusqu'à 5 ans de prison (voir plus et bânissement contre Biotechnica.)

Kidnapping : 5 à 20 ans de prison.

Homicide (avec circonstances atténuantes) : 0 à 5 ans de prison.

Meutre au premier degrés (avec préméditation et ou en cocommitance avec un autre crime) : 5 à 20 ans de prison.

Meutre au deuxième degrés : 3 à 20 ans de prison.

Trafic de type B : Confiscation et 3 à 12 ans de prison.

Utilisation de cybernétique prohibée (sans enregistrement, sans déclaration ou interdite) : Extraction et confiscation du cybermatériel et 1 mois à 5 ans de prison.

Meutre corporatiste : Amende de 3000$ et plus, 2 à 20 ans de prison.

Espionnage : 10 à 20 ans de prison et/ou bânissement.

Terrorisme : 10 à 20 ans de prison et/ou psychobloc et/ou bânissement.

Trafic de type A : 10 à 20 ans de prison.

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MessageSujet: Re: Législation - Crimes délits et peines   Ven 26 Oct - 23:36

Législation sur les armes :

Armes blanches :
L'achat et la possession d'arme blanche ne nécessite par de conditions particulière.
Toutefois porter en évidence une arme blanche dans la rue au vu de tous peut vous amener à passer quelques temps au poste, voir une condamnation pour conduite contraire aux moeurs (qui est un peu l'excuse fourre tout pour interpeller les sales gueules, régulièrement utilisée par les cops comme les mills.)

Armes à feu :
Il faut opérer plusieurs distinctions.

Les fusils (non automatique) sont soumis à enregistrement, il est toutefois interdit de se balader avec un dans la rue, il doivent uniquement servir à protéger le domicile.

Les pistolets de 9 mm ou moins sont soumis à enregistrement. On peut en porter un sur soi, mais jamais en évidence.

Les pistolets d'un calibre supérieur à 9 mm sont soumis à la délivrance d'un permis de port d'arme (autorisation.)

Les armes automatiques ou dites lourdes sont soumises à autorisation corporatiste. C'est à dire que seule l'appartenance à une coporation peut vous permettre de posséder une telle arme. Et pour la porter librement cela vous sera autoriser uniquement dans le cadre de la sécurisation d'un bâtiment (patrouille) et dans certaines limites.

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MessageSujet: Re: Législation - Crimes délits et peines   Ven 26 Oct - 23:45

Législation sur la cybernétique :

L'installation de la cybernétique n'est jamais simplement autorisée, elle est soit enregistrée, soit déclarée ou tout bonnement interdite.

Nécessite une déclaration :
- Les boosters
- Les cybermembres
- L'implant connexion cyberarme
- L'option pour cyberoptique lunette de visée
- Le blindage corporel

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